Publications

• Modification n°9 du Plan Local d’Urbanisme applicable à la commune de Calais – Enquête Publique
  • 1- Note de présentation non technique
  • 2- Notice explicative
  • 3 – Liste des modifications
  • 5 – Note sur les textes qui régissent l’enquête publique
  • 6 – Saisine de la Mission régionale d’autorité environnementale des Hauts-de-France 
  • 7 – Consultation des personnes publiques associées
  • 8 – Pièces administratives
  • 9 – Publicité de l’enquête publique
  • Publicité après ouverture de l’enquête publique

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• Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Avis d’enquête publique
    

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• Révision du Plan Local d’Urbanisme applicable à la commune de Coulogne – Concertation
  • Délibération communale prescrivant la révision du PLU de la commune de Coulogne, en date du 2/09/2009
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers, en date du 14/01/2020, décidant de poursuivre la procédure
  • Délibération communal approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable initial, en date du 3/12/2018
  • Registre initial avant transfert de compétence
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable modifié, en date du 20/05/2021
  • Décision de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France, en date du 27/07/2021, soumettant la révision du PLU à évaluation environnementale

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• Rapports 2020
  • Rapport d’activité 2020
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapports 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

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• Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Arrêté portant retrait de l’arrêté du 8 septembre 2021 prescrivant l’enquête publique sur la modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Avis au public – Report de l’enquête publique relative à la modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Avis d’Enquête Publique

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• Construction du crématorium – Rapport et conclusions
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Rapport
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Conclusions

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• Publication des 10 plus hautes rémunérations de Grand Calais Terres & Mers – Année 2020

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• Rapport d’activité 2019

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• Avis Approbation CC – Révision du Plan Local d’Urbanisme de Marck en Calaisis

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• Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Coquelles
  • Avis de modification simplifié – Plan Local d’Urbanisme de Coquelles
  • Dossier de modification simplifiée du PLU de Coquelles
  • Avis SyMPaC – modification simplifiée du PLU de Coquelles
  • Avis Chambre Agriculture – Modification simplifiée du PLU de Coquelles
  • Avis ADCC – Modification simplifiée du PLU de Coquelles
  • Avis Conseil Départemental Pas-de-Calais – Modification simplifiée du PLU de Coquelles
  • Avis Approbation CC – Modification simplifiée du PLU de Coquelles

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• Déclaration d’intention – Plan Climat Air Eau Territorial de Grand Calais Terres & Mers

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• Bilan du SCoT du Pays du Calaisis – Décembre 2019

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• Arrêté portant mise à disposition du public de la demande de permis d’aménager déposée par le Conservatoire du Littoral pour l’aménagement d’une aire de stationnement de 15 places sur la commune de Calais