Publications

Lien vers le portail de publication des actes
de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers :

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• Enquête publique relative à la carte communale sur le territoire de la commune de Hames-Boucres

1. 1. Note de présentation non technique 
   2. Projet de carte communale de Hames-Boucres comprenant :

      • Le rapport de présentation

      • Le zonage de la carte communale

      • Les annexes

        • • • Plan des servitudes d’utilité publique
            • Arrêté Préfectoral relatif à la servitude AS1
            • PPRI Pieds de Coteaux, pièces administratives
            • PPRI Pieds de Coteaux, note de présentation
            • PPRI Pieds de Coteaux, plan de zonage réglementaire 1
            • PPRI Pieds de Coteaux, plan de zonage réglementaire 2
            • PPRI Pieds de Coteaux, règlement 
   3. Dossier d’évaluation environnementale du projet de carte communale de Hames-Boucres 
   4. Registre d’enquête publique
      Le registre est disponible en mairie de Hames-Boucres
   5. Note sur les textes qui régissent l’enquête publique 
   6. Saisine de la Mission régionale d’autorité environnementale des Hauts-de-France
   7. Saisine de la Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) du Pas-de-Calais
   8. Consultation des personnes publiques associées
   9. Pièces administratives
   10. Publicité de l’enquête publique

1.  

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• Avis d’enquête publique – Elaboration de la carte communale de Hames-Boucres

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• `Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sangatte

  • Rapport d’enquête publique
  • Avis et conclusions

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• Publication des 10 plus hautes rémunérations de Grand Calais Terres & Mers – Année 2021

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• Modification du Plan Local d’Urbanisme applicable à la Commune de Sangatte Blériot-Plage

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• Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Rapport d’enquête
  • Avis et conclusions

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• Révision du Plan Local d’Urbanisme applicable à la commune de Coulogne – Concertation
  • Délibération communale prescrivant la révision du PLU de la commune de Coulogne, en date du 2/09/2009
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers, en date du 14/01/2020, décidant de poursuivre la procédure
  • Délibération communal approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable initial, en date du 3/12/2018
  • Registre initial avant transfert de compétence
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable modifié, en date du 20/05/2021
  • Décision de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France, en date du 27/07/2021, soumettant la révision du PLU à évaluation environnementale

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• Rapports 2020
  • Rapport d’activité 2020
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapports 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable

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• Construction du crématorium – Rapport et conclusions
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Rapport
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Conclusions

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• Rapport d’activité 2019

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• Déclaration d’intention – Plan Climat Air Eau Territorial de Grand Calais Terres & Mers

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• Bilan du SCoT du Pays du Calaisis – Décembre 2019

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• Arrêté portant mise à disposition du public de la demande de permis d’aménager déposée par le Conservatoire du Littoral pour l’aménagement d’une aire de stationnement de 15 places sur la commune de Calais