Publications

Lien vers le portail de publication des actes
de la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers :

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Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées

Dix plus hautes rémunérations – Depuis 2018

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Enquête publique : actualisation de la zone d’épandage des STEU de Calais Monod, Toul et Sangatte

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Règlement du jeu-concours sur la page Facebook de Grand Calais Terres & Mers dans le cadre du Forum de l’Alimentation 2024

• Règlement

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Indicateurs relatifs à la mesure des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes à Grand Calais Terres & Mers

• Index 2023

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Modification n°12 droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais

• Avis d’enquête publique
• Arrêté

Ci-après, le rapport du commissaire enquêteur :

• Rapport d’enquête publique
• Les conclusions motivées du Commissaire Enquêteur
• Annexes
• Registre

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• Rapports 2023
  • Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

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• Déclaration de nominations équilibrées entre les hommes et les femmes

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• Publication des 10 plus hautes rémunérations de Grand Calais Terres & Mers – Année 2023

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• Dossier de concertation – Plan local d’urbanisme Intercommunal
  • Réunion PPA – Restitution diagnostic et enjeux

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• Réunion publique du PLUi du 7 février 2024
  • Compte-rendu
  • Présentation

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• Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais

  • Rapport d’enquête publique
  • Avis et conclusions

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• Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CALAIS 

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• Avis d’enquête publique – Modification du Plan Local d’Urbanisme de Calais

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• Rapports 2022
  • Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

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• Rapports 2021
  • Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

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• Enquête publique relative à la carte communale sur le territoire de la commune de Hames-Boucres

1. Note de présentation non technique 
2. Projet de carte communale de Hames-Boucres comprenant :

   • Le rapport de présentation

   • Le zonage de la carte communale

   • Les annexes

     • • Plan des servitudes d’utilité publique
       • Arrêté Préfectoral relatif à la servitude AS1
       • PPRI Pieds de Coteaux, pièces administratives
       • PPRI Pieds de Coteaux, note de présentation
       • PPRI Pieds de Coteaux, plan de zonage réglementaire 1
       • PPRI Pieds de Coteaux, plan de zonage réglementaire 2
       • PPRI Pieds de Coteaux, règlement 
3. Dossier d’évaluation environnementale du projet de carte communale de Hames-Boucres 
4. Registre d’enquête publique
   Le registre est disponible en mairie de Hames-Boucres
5. Note sur les textes qui régissent l’enquête publique 
6. Saisine de la Mission régionale d’autorité environnementale des Hauts-de-France
7. Saisine de la Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) du Pas-de-Calais
8. Consultation des personnes publiques associées
9. Pièces administratives
10. Publicité de l’enquête publique
11.  

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• Avis d’enquête publique – Elaboration de la carte communale de Hames-Boucres

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• Modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sangatte

  • Rapport d’enquête publique
  • Avis et conclusions

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• Publication des 10 plus hautes rémunérations de Grand Calais Terres & Mers – Année 2022

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• Modification du Plan Local d’Urbanisme applicable à la Commune de Sangatte Blériot-Plage

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  • 9_publicite
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• Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Calais
  • Rapport d’enquête
  • Avis et conclusions

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• Révision du Plan Local d’Urbanisme applicable à la commune de Coulogne – Concertation
  • Délibération communale prescrivant la révision du PLU de la commune de Coulogne, en date du 2/09/2009
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers, en date du 14/01/2020, décidant de poursuivre la procédure
  • Délibération communal approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable initial, en date du 3/12/2018
  • Registre initial avant transfert de compétence
  • Délibération de l’agglomération Grand Calais Terres et Mers approuvant de débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable modifié, en date du 20/05/2021
  • Décision de la mission régionale d’autorité environnementale Hauts-de-France, en date du 27/07/2021, soumettant la révision du PLU à évaluation environnementale

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• Rapports 2020
  • Rapport d’activité 2020
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

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• Construction du crématorium – Rapport et conclusions
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Rapport
  • Construction du crématorium de Grand Calais – Conclusions

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• Rapport d’activité 2019

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• Déclaration d’intention – Plan Climat Air Eau Territorial de Grand Calais Terres & Mers

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• Bilan du SCoT du Pays du Calaisis – Décembre 2019

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• Arrêté portant mise à disposition du public de la demande de permis d’aménager déposée par le Conservatoire du Littoral pour l’aménagement d’une aire de stationnement de 15 places sur la commune de Calais