PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
A1 : Lycée Sophie Berthelot – Conseil d’Administration – Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DE1 : Association Calais Promotion – Subvention 2015 – Autorisation de signature
DE2 : Pôle d’excellence « Silver Economy » – Cluster « Biz4Age » – Mise en place d’un partenariat associé
DE3 : MLPlanEx – Fonds Communautaire d’appui à l’innovation – Autorisation de signature de la convention
DE4 : “TANK OF TIME S.A.S” – Fonds Communautaire d’appui à l’innovation – Autorisation de signature de la convention
ENVIRONNEMENT
E1 : Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Aides pour le développement des énergies renouvelables et de la performance énergétique de l’habitat privé – Crédits 2015
COHESION SOCIALE
CS1 : Allocation de Réussite Etudiante – Crédits 2015
CS2 : Aéroport – Bail Emphytéotique – Autorisation de signature
TOURISME
TO1 : Office de Tourisme Intercommunal Calais Côte d’Opale – Approbation du budget 2015 et subvention de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Autorisation de signature
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 janvier 2015.
– Héroic Land – Présentation du projet par Monsieur Jean-François THIBOUS
PROJETS DE DELIBERATIONS
FINANCES
Débat d’orientation budgétaire 2015
F1 : Emprunt – Délégation de pouvoirs au Président
F2 : Participation au capital de la Société Publique Locale « Commerce et centre urbain de Calais »
F3 : Frais de représentation du Président
ADMINISTRATION
A1 : Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Palais des congrès, enjeux sur le territoire » – Création
A2 : Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Palais des congrès, enjeux pour le territoire » – Désignation des représentants
A3 : Société Publique Locale «Commerce et centre urbain de Calais » – Désignation d’un représentant de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis
ASSAINISSEMENT
AS1 : Participation au Financement de l’Assainissement Collectif pour les eaux usées « Assimilées Domestiques » (PFAC-AD) – Modalités d’application
AS2 : Marché de travaux pour l’extension des bureaux de la station d’épuration Jacques Monod – Avenants n°2 aux lots n°1,3,4,7 et 8 – Autorisation de signature
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF
DSC1 : Budget prévisionnel festival Violons, Chants du Monde 2015
DSC2 : Festival Violons, Chants du Monde – Fixation des tarifs
DSC3 : Demande de subvention au Conseil Général du Pas-de-Calais – Festival Violons, chants du Monde – Année 2015
DSC4 : Festival Violons Chants du Monde – Mise en place d’une stratégie de mécénat : troisième édition du festival Violons, Chants du Monde
DSC5 : Festival Violons, Chants du Monde – Récompenses aux lauréats du concours Stéphane Grappelli
DSC6 : Piscine ICEO – Organisation de l’activité « Aquabike »
DSC7 : Défense du Championnat d’Europe de Romain JACOB – Participation financière de l’Agglomération dans le cadre du fonds d’allocation sportive – Autorisation de signature
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AT1 : Projet Heroic Land : Intérêt général du projet – Avis sur procédure de déclaration de projet
AT2 : Convention de location de fibre optique et de mise à disposition de site d’hébergement – Avenant n°1 – Autorisation de signature
COHESION SOCIALE
CS1 : Economie Sociale et Solidaire – Projet de développement – Galilée – Autorisation de signature
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DE1 : Société « DESEILLES LACES » – Fonds communautaire d’appui à l’innovation – Autorisation de signature de la convention
TOURISME
T01 : Contrat de Rayonnement Touristique du Pays du Calaisis – Autorisation de sollicitation du Conseil Régional Nord-Pas-deCalais pour l’obtention d’une subvention
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 5 mars 2015.
PROJETS DE DELIBERATIONS
FINANCES
F1 : Budget primitif 2015 – Adoption du budget général et des Budgets annexes
F2 : Budget 2015 – Cotisation Foncière sur les Entreprises (CFE) – Fixation des taux
F3 : Budget 2015 – Taxes ménages – Fixation des taux
ADMINISTRATION
A1 : Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais – Conseil d’administration -Candidature de Cap Calaisis
PERSONNEL
P1 : Suppression des emplois de « Chargé de mission Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale » et « Chargé de mission Fibre optique très haut débit »
ASSAINISSEMENT
AS1 : Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Années 2015/2018 – Appel d’offres – Autorisation de signature du marché
ENVIRONNEMENT
E1 : Surveillance de la qualité de l’air – Attribution d’une subvention à l’Association ATMO Nord – Pas-de-Calais
E2 : Surveillance de la qualité de l’air – Attribution d’une subvention à l’Association AGATE Côte d’Opale (SPPPI Côte d’Opale – Flandre)
E3 : Rapport annuel de développement durable – Présentation (clé USB)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AT1 : Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais – Convention cadre de partenariat 2015-2019 – Autorisation de signature
AT2 : Projet Heroic Land – Modification de la ZAC du Virval
AFFAIRES EUROPEENNES
AE1 : Volet Européen du Contrat de ville – Adhésion à l’IREV – Autorisation de signature
AE2 : Projet LEADER – Portage du SyMPac – Accord de principe
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 15 avril 2015.
A : Installation d’un nouveau conseiller communautaire
A : Décisions prises en application de l’article L.5211-10 du C.G.C.T
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
A1 : Election du Président
A2 : Election des Vice-Présidents
A3: Indemnités de fonction des élus communautaires
A4 : Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Président
A5 : Commissions thématiques intercommunales (Art L5211-1 et L.2121-22 du CGCT)
A6 : Représentation de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Election
A7 : Représentation de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis (SYMPAC) – Election
A8 : Calais Promotion – Conseil d’Administration et Assemblée Générale – Désignation
A9 : Association Parcours – Conseil d’Administration – Désignation
A10 : Maison de l’Emploi et de la Formation du Calaisis – Conseil d’Administration – Désignation
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 mai 2015.
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
01 – ADMINISTRATION – Syndicat Intercommunal des Transports urbains de l’Agglomération du Calaisis (SITAC) – Election
02 – ADMINISTRATION – Syndicat Mixte chargé de l’Elimination et la Valorisation des Déchets ménagers du Calaisis (SEVADEC) – Election
03 – ADMINISTRATION – Syndicat Mixte du Pays du Calaisis (SYMPAC) – Election
04 – ADMINISTRATION – Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) – Election
05 – ADMINISTRATION – Commission thématique intercommunale – Commission Mutualisation/Coopération intercommunale – Création – Composition
06 – ADMINISTRATION – Calaisis Initiative – Désignation
07 – ADMINISTRATION – Conseil d’Administration Hébergement Alternatif Jeunes – Désignation
08 – ADMINISTRATION – Office de Tourisme Intercommunal – Comité de direction– Désignation
09 – ADMINISTRATION – Mission locale – Conseil d’Administration – Désignation
10 – ADMINISTRATION – Conseil portuaire de Calais – Désignation
11 – ADMINISTRATION – Conseil de surveillance de l’hôpital de Calais – Désignation
12 – ADMINISTRATION – Aéroport Calais Dunkerque – Conseil d’Exploitation – Désignation
13 – ADMINISTRATION – Assemblée du Territoire du Parc naturel des Caps et Marais d’Opale – Désignation
14 – ADMINISTRATION – Comité de pilotage du Grand Site de France –Désignation
15 – ADMINISTRATION – Commission portuaire de bien être – Désignation
16 – ADMINISTRATION – Assemblée Générale Habitat 62/59 – Désignation
17 – ADMINISTRATION –- Observatoire Régional de la Santé – Désignation
18 – ADMINISTRATION – Expertise ponctuelle apportée par les services municipaux de la ville de Calais – Autorisation de signature de la convention
FINANCES
19 – FINANCES – Budget primitif 2015 – Adoption du budget annexe assainissement – Rectificatif
20 – FINANCES – Budget Général 2015 – Décision modificative n°1
21 – FINANCES – Budget Général 2015 : Subventions – Attributions – Autorisation de signature des conventions
PERSONNEL
22 – PERSONNEL – Caisse des Œuvres Sociales – Autorisation de signature de la convention
23 – PERSONNEL –- Suppression des emplois de « Chargé de mission Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale » et «Chargé de mission Fibre optique très haut débit ».
24 – PERSONNEL – Rémunération artiste vacataire – Festival Violons, Chants du Monde 2015
SPORTS
25 – SPORTS – Base Tom Souville – Mise à disposition de la base de voile et de loisirs « Tom Souville » Cap Calaisis au profit de la ville de Sangatte – Autorisation signature de la convention
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 9 juin 2015
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
2015-26 : ADMINISTRATION – Assurances – Dommages aux biens / Responsabilités et risques annexes – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché
FINANCES
2015-27 : FINANCES – Vente aux enchères véhicule C5
2015-28 : FINANCES – Budget Général 2014 et Budgets annexes – Approbation du compte de gestion
2015-29 : FINANCES – Budget Général 2014 et budgets annexes – Approbation du compte Administratif et affectation des résultats
2015-30 : FINANCES – Budget Général 2014 et budgets annexes – Affectation définitive des résultats
PERSONNEL
2015-31 : PERSONNEL – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité (en application de l’article 3 – 2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2015-32 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Renouvellement de l’agrément du service archéologique communautaire
2015-33 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention de diagnostic archéologique sur le site Quai du Commerce (ancien hôpital) à Calais entre la Ville de Calais et la Communauté d’agglomération Cap Calaisis – Autorisation de signature
2015-34 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Diagnostic archéologique sur le site Quai du Commerce (ancien hôpital) à Calais. Convention financière entre la Ville de Calais et Cap Calaisis concernant les moyens mécaniques engagés par Cap Calaisis
2015-35 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une surface d’environ 57 153 m² à la société CARGO BEAMER – Agrément Communautaire
2015-36 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Cession de deux lots pour une surface d’environ 2 027 m² à la société SNCF Réseau – Agrément Communautaire
2015-37 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC du Virval – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 14 890 m² à la SCI LES OYATS– Agrément Communautaire
ASSAINISSEMENT
2015-38 : ASSAINISSEMENT – Convention de rejet OCTEVA – Avenant n°1 – Autorisation de signature
2015-39 : ASSAINISSEMENT – Convention de rejet SARDELEC – Avenant n°1 – Autorisation de signature
2015-40 : ASSAINISSEMENT – Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 201
CULTURE
2015-41 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de classement auprès de l’Etat
2015-42 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de classement auprès de l’Etat-Approbation du projet d’établissement
2015-43 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Pas-de-Calais – Période triennale 2015-201SPORTS
2015-44 : SPORTS – Mission sport et handicap- Accompagnement et Convention avec l’Association Familiale de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales du Calaisis (AFAPEI) – Autorisation de signature
2015-45 : SPORTS – Promotion du sport de haut niveau – actualisation des critères de la politique d’accompagnement
2015-46 : SPORTS – Base de loisirs des Hemmes de Marck – Accueil des collégiens dans le cadre du passeport « Parcours découverte Territoriale » du Conseil Départemental
2015-47 : SPORTS – Base Nautique de Coulogne – Canoë-Kayak – Convention quadripartite de fonctionnement – Autorisation de signature
2015-48 : SPORTS – Piscines / Patinoire – Tarifs – Modification
Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 25 juin 2015
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
ADMINISTRATION – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
2015-49 : ADMINISTRATION – Communauté d’Agglomération du Calaisis – Rapport d’activités 2014
2015-50 : ADMINISTRATION – Délégation d’attributions du Conseil Communautaire à la Présidente – Modification
FINANCES
2015-51 : FINANCES – Aéroport de Calais-Dunkerque – Marché négocié relatif à l’exploitation et la maintenance de systèmes d’atterrissage aux instruments (ILS) – Convention constitutive d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
PERSONNEL
2015 – 52 : PERSONNEL – Rémunération enseignants vacataires Classe préparatoire – Ecole d’Art – Autorisation de signature de la convention
2015 -53 : PERSONNEL – Réforme des concessions de logement de fonction – Modalités d’application du décret n°2012-752 du 9 mai 2012
2015 -54 : PERSONNEL – Mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2015 -55 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention de diagnostic archéologique sur le site IFA 2000 à Sangatte entre Réseau de transport d’électricité (Rte) et la Communauté d’Agglomération du Calaisis – Autorisation de signature
2015 –56 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC des Pins – Transmarck – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant 2014
2015 –57 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC de la Turquerie – Approbation du Compte Rendu d’Activité au Concédant 2014
2015–58 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC du Virval – Approbation du Compte rendu d’Activité au Concédant 2014
2015- 59: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC du Virval – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 427 m² environ à la ville de Calais – Agrément communautaire
2015–60: DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZAC du Virval – Cession d’une parcelle de terrain constructible d’une superficie de 14 890 m² à la SCI LES OYATS – Agrément Communautaire – Délibération modificative
ASSAINISSEMENT
2015 – 61: ASSAINISSEMENT – Travaux Bassin Martin Luther King – Lancement de la procédure d’appel d’offres
POLITIQUE DE LA VILLE
2015 –62 : POLITIQUE DE LA VILLE – Conférence intercommunale du Logement de l’Agglomération du Calaisis – Création
2015 –63 : POLITIQUE DE LA VILLE –Action citoyenneté – Demande de subvention 2015 – et autorisation de signature.
2015 –64 : POLITIQUE DE LA VILLE –Action tribunal virtuel – Demande de subvention 2015 – et autorisation de signature.
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 août 2015
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
ADMINISTRATION – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
PROJETS DE DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
2015-65 – AMINISTRATION – Contrat de partenariat pour la réalisation du Centre des Congrès – Déclaration sans suite
2015-66 – ADMINISTRATION – Conseil portuaire unique « Port de Boulogne-sur-Mer – Calais » – Désignation des Représentants de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
PERSONNEL
2015-67 – PERSONNEL – Autorisation de signature du contrat de recrutement d’un Directeur pour l’aéroport Calais-Dunkerque
2015-68 – PERSONNEL – Assainissement – contractuel – Recrutement
2015-69 – PERSONNEL – Ecole d’Art – Coordonnateur pédagogique de l’Ecole d’art – Recrutement
2015-70 – PERSONNEL – Mise à disposition de 4 agents auprès de Cap Calaisis
2015-71 – PERSONNEL – Mise à disposition d’un agent auprès de l’association « La Vie Active »
FONDS EUROPEENS
2015-72 – FONDS EUROPEENS – Investissements Territoriaux Intégrés – Dossier de candidature
FINANCES
2015-73 – FINANCES – Concours du receveur municipal – attribution d’une indemnité
2015-74 – FINANCES – Exercice 2015 – Budget général – Décision modificative n°2
2015-75 – FINANCES – Exercice 2015 – Budget annexe assainissement – Décision modificative n°1
2015-76 – FINANCES – Exercice 2015 – Budget annexe aéroport – Décision modificative n°1
2015-77 – FINANCES – Exercice 2015 – Budget annexe fouilles archéologiques – Décision modificative n°1
2015-78 – FINANCES – Budget Général 2015 : Subventions – Attributions – Autorisation de signature des conventions
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2015-79 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Pépinière d’entreprises – Subvention 2014 – Complément
ASSAINISSEMENT
2015-80 – ASSAINISSEMENT – Participation au Financement de l’Assainissement Collectif pour les eaux usées domestiques et assimilées domestiques – Compléments
2015-81 – ASSAINISSEMENT – Convention spéciale de déversement – Société SYNTHEXIM – Avenant n°9 – Autorisation de signature
2015-82 – ASSAINISSEMENT – Convention de dépotage – Société ENVINORD – Avenant n°1 – Autorisation de signature
2015-83 – ASSAINISSEMENT – Programme d’extension du réseau d’assainissement rue du Quai de la Loire – Lancement de la procédure d’appel d’offres
SPORTS
2015-84 – SPORTS – Base d’Aviron de Coulogne – Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – Avenant n°1 – Autorisation de signature
2015-85 – SPORTS – Fonds d’allocation sportive : championnat d’Europe U18 organisé par le Sporting Hockey Club Calaisien
2015-86 – SPORTS – Fonds d’allocation sportive : Triathlon du Calaisis organisé par le LYS CALAIS TRIATHLON
CULTURE
2015-87 – CULTURE – Projet de partenariat éducation-culture : Ecole d’art du Calaisis et lycée Pierre de Coubertin de Calais
2015-88 – CULTURE – Projet de partenariat éducation-culture : Ecole d’art du Calaisis et collège Jean Jaurès de Calais
ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS
2015-89 – ENVIRONNEMENT – Actions de sensibilisation à l’environnement à partir des sites et équipements communautaires – Convention de partenariat avec l’Association ADEELI CPIE Flandre Maritime – Autorisation de signature
2015-90 – ENVIRONNEMENT – Refuge Fourrière Intercommunal des Animaux – Rapport d’activités 2014 de la Ligue Protectrice des Animaux – Approbation
2015-91 – ENVIRONNEMENT – Déchets ménagers – Rapport d’activités du SEVADEC pour l’année 2014 – Approbation
2015-92 – TRANSPORTS – Transports urbains – Rapport d’activités du SITAC pour l’année 2014 – Approbation
2015-93 – TRANSPORTS – Révision du Plan de Déplacements Urbains du SITAC – Avis sur le projet arrêté
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2015-94 – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Héroïc Land – Accessibilité routière au site d’implantation – Reconnaissance d’intérêt communautaire – Désignation d’un maître d’œuvre – Lancement de la procédure d’appel d’offres
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2015-95 – AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE – Déploiement réseau fibre optique – Région Nord-Pas de Calais – Convention de mise à disposition du siphon de l’écluse du pont Henri Hénon – Autorisation de signature
BATIMENT
2015-96 – BATIMENT – Agenda D’Accessibilité Programmé (AD’AP) – Approbation
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 octobre 2015.
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
2015-97 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2015-98 : ADMINISTRATION – Approbation du Schéma de Mutualisation de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2015-99 : ADMINISTRATION – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis
2015-100 : ADMINISTRATION – Contrat de développement territorial pour Calais et le Calaisis
2015-101 : ADMINISTRATION – Etat d’urgence – Contrôle des entrées des bâtiments recevant du public
PERSONNEL
2015-102 : PERSONNEL – Abrogation de l’indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG et création de l’indemnité dégressive
2015-103 : PERSONNEL – Syndicats-Subvention
2015-104 : PERSONNEL – Modification de taux d’attribution individuelle de la Prime de Fonctions et de Résultats
FINANCES
2015-105 : FINANCES – Budget Général – Décision modificative n°3
2015-106 : FINANCES – Budget annexe Développement Numérique – Décision modificative n°1
2015-107 : FINANCES – Autorisation de vente et sortie du patrimoine – Véhicule C5 immatriculé BR-120-KC
2015-108 : FINANCES – Attributions de compensation 2016
2015-109 : FINANCES – Dotation de Solidarité Communautaire 2016
2015-110 : FINANCES – Association Calais Promotion – Subvention 2015 – Modification du montant de la subvention et autorisation de signature d’un avenant
2015-111 : FINANCES – Office de Tourisme Intercommunal Calais Côte d’Opale – Subvention 2015 – Modification du montant de la subvention et autorisation de signature d’un avenant
2015-112 : FINANCES – Station-service de carburant de la Ville de Calais – Convention – Autorisation de signature
2015-113 : FINANCES – Groupement de commandes « fournitures de services de télécommunications » – Attribution des marchés
2015-114 : FINANCES – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis pour les prestations de traiteurs des cérémonies des Vœux 2016
2015-115 : FINANCES – ZAC de la Turquerie – Réaménagement d’un emprunt garanti contracté par Territoires 62 auprès du Crédit Agricole – Autorisation de signature
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2015-116 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Convention de diagnostic archéologique sur le site du futur centre de transfert et de valorisation des ordures ménagères résiduelles à Calais entre le SEVADEC et la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Autorisation de signature
2015-117 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Diagnostic archéologique sur le site du futur centre de transfert et de valorisation des ordures ménagères résiduelles à Calais – Convention financière entre le SEVADEC et la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis concernant les moyens mécaniques engagés par Cap Calaisis – Autorisation de signature
ASSAINISSEMENT
2015-118 : ASSAINISSEMENT – Participations financières pour le raccordement aux réseaux publics de collecte des particuliers – Convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau – Autorisation de signature de l’avenant de prorogation
2015-119 : ASSAINISSEMENT – Participations financières de l’Agence de l’Eau au raccordement des eaux usées – Avances de trésorerie
2015-120 : ASSAINISSEMENT – Participations financières à l’Assainissement Non Collectif des particuliers – Convention de partenariat avec l’Agence de l’Eau – Autorisation de signature de l’avenant de prorogation
2015-121 : ASSAINISSEMENT – Participations financières à l’Assainissement Non Collectif des particuliers – Avances de trésorerie
2015-122 : ASSAINISSEMENT – Redevance Assainissement – Fixation du montant 2016
2015-123 : ASSAINISSEMENT – Redevance Assainissement Non Collectif – Fixation du tarif pour l’année 2016
2015-124 : ASSAINISSEMENT – Tarification 2016 du traitement des produits spécifiques et des effluents industriels
2015-125 : ASSAINISSEMENT – Prestations de services – Tarification 2016
2015-126 : ASSAINISSEMENT – Facturation et recouvrement de la redevance Assainissement – Eaux de Calais – Convention – Autorisation de signature
2015-127 : ASSAINISSEMENT – Dépotage de matières de curage de la société E2 environnement – Convention – Autorisation de Signature
2015-128 : ASSAINISSEMENT – Dépotage de matières de curage de la société TECHNOLOGIES RESEAUX – Convention – Autorisation de Signature
2015-129 : ASSAINISSEMENT – Collecte et traitement des effluents du SEVADEC – Convention – Autorisation de signature
2015-130 : ASSAINISSEMENT – Raccordement de la société SYNTHEXIM aux réseaux d’assainissement de la ZI des dunes – Convention – Autorisation de Signature
2015-131 : ASSAINISSEMENT – Raccordement de la société GRAFTECH aux réseaux d’assainissement de la ZI des dunes – Convention – Autorisation de Signature
2015-132 : ASSAINISSEMENT – Raccordement aux réseaux d’assainissement de la ZI des dunes – Signature d’une convention avec la société INTEROR
2015-133 : ASSAINISSEMENT – Raccordement de la société TIOXIDE aux réseaux d’assainissement de la ZI des dunes – Convention – Autorisation de Signature
CULTURE
2015-134 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Désignation au Conseil d’Etablissement
2015-135 : CULTURE – Conservatoire à Rayonnement Départemental – Cycle d’Enseignement Professionnel Initial (CEPI) et Pôle Diffusion – Conseil Régional – Demande de subvention
2015-136 : CULTURE – Demande de subvention Contrat de ville – Ecole d’Art du Calaisis
2015-137 : CULTURE – Demande de subvention au Conseil Départemental du Pas-de-Calais – Ecole d’Art du Calaisis
2015-138 : CULTURE – Enseignement de l’orgue – Autorisation de signature d’une convention avec l’association culturelle de l’Eglise Protestante Unie
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2015-139 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Compétence GEMAPI – Prise de compétence par anticipation approbation des statuts et adhésion à l’Institution Intercommunale des Wateringues
2015-140 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Institution Intercommunale des Wateringues – Représentation de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Election
ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS
2015-141 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS – Centre de soins de la faune sauvage – Transfert du bail emphytéotique pour l’occupation du terrain, de la Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France à la Ligue de Protection des Animaux du Calaisis
2015-142 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS – Fourrière intercommunale des animaux – Conventions d’utilisation – Fixation de la tarification annuelle 2016 pour les collectivités adhérentes – Autorisation de signature
2015-143 : ENVIRONNEMENT, ENERGIE, TRANSPORTS – Entretien des berges des canaux du Calaisis en 2015 – Attribution d’une participation au Syndicat Mixte du Pays du Calaisis
POLITIQUE DE LA VILLE
2015-144 : POLITIQUE DE LA VILLE – PLIE – Association Parcours – Protocole d’accord transitoire 2012-2014 – Autorisation de signature
AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE
2015-145 : AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE – Convention de location de fibre optique et de mise à disposition de site d’hébergement – Avenant n°2 – Autorisation de signature
TOURISME, LOISIRS, EVENEMENTS
2015-146 : TOURISME, LOISIRS, EVENEMENTS – Office de Tourisme Intercommunal Calais Côte d’Opale – Approbation du budget 2016 et subvention de la Communauté d’Agglomération Cap Calaisis – Autorisation de signature